Procès verbal de l’assemblée générale du 9 novembre 2018 à Luxembourg (18H-19H)
Membres titulaires présents :
Amy de la Bretéque B, Attalah Ihab, Auroy M,Bory C, Chevaillier G, Coulombeau B, Crestani S, Crevier Buchman L, Delhalle S,Dubois MD, Dufour X , Espitalier F, Gauguin E, Giacchero P, Giovanni A, Hans S,Houette A, Lagier A, Lazard D, Lejeune L, Louges M, Malitchenko N, Marmouset F, Marronnier A,Mattei A, Millet B, Mouchon E, Pierre G, Remacle M, Robert D, Rodriguez A,Rousteau G,Roux M, Schultz P, Schweizer V, Thomassen P , Wagner I, Woisard V.
Membres titulaires absents mais votant par procuration :
Gaillot A, Notin L, Vedrine PO, Viaud C : procurations confiées à V. Woisard
Ordre du Jour
• Rapport du secrétaire
–Nouveaux Membres
– Modification du nom, la « Société de phoniatrie et des pathologies de la communication » devient la « société de phoniatrie et de laryngologie » : soumis au vote.
– Modification des statuts et du règlement intérieur de la société : vote papier à bulletin secret
– Situation du conseil d’administration et Présidence de la Société
– Introduction du Président entrant
– Organisation des manifestations
• Rapport du trésorier
• Questions diverses
RAPPORT DE LA SECRETAIRE GENERALE
1. Nouveaux membres
Membres associés
| DELACROIX | Laurence |
| DEOM | Caroline |
| FICARROTTA | Eva |
| GIRARD-MONNERON | Lucille |
| GRENET | Céline |
| LEKEU | Julie |
| PORTE | Clémence |
| REVIS | Joana |
| RONDEAU | Hélène |
| BECKER | Barbara |
| GHIO | Alain |
| LEGOU | Thierry |
| SILVA | Fabrice |
| DEMOLIN | Didier |
Membres titulaires
| PATRASCU JIANU | Elena |
| LEUCHTER | Igor |
| BORY | Céline |
| DELLHALE | Sabrina |
| DUFOUR | Xavier |
| ESPITALIER | Florent |
| GAUGAIN | Elizabeth |
| HANS | Stéphane |
| HOUETTE | Aubry |
| LOUGES | Marianne |
| MARRONNIER | Adrien |
| MATTEI | Alexia |
| MOUCHON | Emmanuelle |
| RODRIGUEZ | Alexandra |
| ROUX | Mélodie |
| SCHULTZ | Philippe |
| TOMASSEN | Peter |
| WAGNER | Isabelle |
Membres correspondants étrangers
| FAKHOURY | Raja |
2. Situation du conseil d’administration
Benoit Amy de la Bretèque Elu 2017
Gérard Chevaillier Elu 2009
Antoine Giovanni Elu 2009
Aude Lagier Elue 2015
Christiane Lobryau Elue 2012
Virginie Woisard Elue 2015
Danielle Robert Elue 2017
Président 2019 : Benoît Amy de la Bretèque
Président 2020 : Antoine Giovanni
Renouvellement partiel du bureau en 2019 pour remplacer Gérard Chevaillier et Antoine Giovanni
Déclaration du nouveau bureau à effectuer :
Benoît Amy de la Bretèque = Président
Aude Lagier = Secrétaire générale
Antoine Giovanni = Trésorier
3. Changement des statuts
Article 1 – Dénomination
- La société porte le nom de « Société Française de Phoniatrie et de Laryngologie » La société a été fondée le 9 mai 1932, sous le titre de « Société Française de Phoniatrie ».
- Sa durée est illimitée.
Article 2 – Objets de l’association
La Société a pour objet l’étude des fonctions, des pathologies du larynx, des voies aérodigestives supérieures et de tous les domaines concernant la phoniatrie et la laryngologie au sein des sciences médicales et des sciences humaines fondamentales et cliniques, ainsi que d’assurer et de promouvoir les actions de formation
Article 3 – Siège social
Article 4 – Ressources
Article 5 – Composition
La Société Française de Phoniatrie et Laryngologie se compose de :
Membres d’honneur
Membres titulaires
Membres associés
Membres correspondants
Article 6 – Membres
- Le titre de membre d’honneur est décerné par le Conseil d’Administration de la Société aux personnalités distinguées par leurs titres et travaux en relation avec les champs d’action de la Société.
- Pour être nommé membre titulaire, il faut remplir toutes les conditions suivantes:
– être docteur en Médecine autorisé à exercer en Europe,
– adresser au secrétaire général de la Société une demande écrite de candidature selon les modalités définies par le règlement intérieur,
– être agréé par le Conseil d’Administration qui proposera alors la candidature à la prochaine Assemblée Générale en vue de l’élection.
- Pour être nommé membre associé, il faut remplir toutes les conditions suivantes :
– exercer en Europe une profession en relation avec les objets de la Société,
- Pour être nommé membre correspondant, il faut :
– ne pas exercer en Europe, mais avoir une profession en relation avec les objets de la Société
Seuls les membres titulaires à jour de leur cotisation ont le droit de vote à l’Assemblée Générale
Article 7 – Conseil d’Administration
La Société est administrée par le Conseil d’Administration élu par l’Assemblé eGénérale.
Les membres titulaires à jour de leur cotisation sont éligibles au Conseil d’Administration.
Le conseil d’Administration a le pouvoir de créer des commissions techniques ou scientifiques pour l’étude de thèmes précis et nécessaires à l’organisation et aux actions de la Société.
Les membres de ces commissions seront désignés par le Conseil d’Administration auquel ils présenteront un rapport dont les modalités sont décrites dans le règlement intérieur.
Le Conseil d’Administration pourra en outre missionner des experts membres ou non membres de la Société Française.
Il déterminera les conditions de missions.
Article 8 – Composition du Conseil d’Administration
Le Conseil d’Administration est composé de membres de droit et de membres élus tel que définis dans le règlement intérieur.
Les membres de droit n’ont qu’un avis consultatif.
Article 9 – Les modalités d’élection du Conseil d’Administration
Les élections sont organisées lors de l’Assemblée Générale ordinaire ou extraordinaire par vote à bulletin secret avec possibilité de vote par correspondance. La durée du mandat est renouvelable mais limité à 3 fois consécutives imposant le délai d’un mandat avant de pouvoir se représenter. Le quorum n’est pas obligatoire, mais pour être élu, il faut la moitié des membres votants plus une voix.
Article 10 -Réunions et délibérations
Article 11 -Attributions du Conseil d’Administration
Article 12 -Composition et fonction du bureau exécutif
Le bureau exécutif est élu par le Conseil d’Administration. Il est composé de :
– Un Président
– Deux Vice-présidents
– Un Secrétaire Général
– Un Trésorier
– De un ou plusieurs secrétaires généraux adjoints.
Sont éligibles au bureau les membres titulaires. Le bureau exécutif répond de son activité devant le Conseil d’Administration.
Les attributions des membres du bureau exécutif ainsi que les modalités de vote sont précisées dans le règlement intérieur.
4. Changement du règlement intérieur
Article 1 – Cotisation
Le montant de la cotisation des membres est fixé à 110 Euros par an et sera réévaluée annuellement selon le budget prévisionnel.
Article 2 – Nomination des membres
Pour être nommé membre titulaire, associé ou correspondant étranger, il est nécessaire d’adresser au secrétaire de la Société une demande écrite de candidature avec un curriculum vitae.
La candidature est ensuite soumise à l’agrément du Conseil d’Administration qui proposera alors la candidature à la prochaine Assemblée Générale en vue de l’élection.
A partir du moment où la candidature est agréée par le Conseil d’Administration, la personne est considérée comme membre et accède ainsi aux tarifs applicables à cette condition.
Les membres d’honneur sont proposés par le conseil d’administration. Leur candidature est soumise à l’approbation de l’Assemblée Générale sous la forme d’un vote à bulletin secret.
Article 3 – Les membres du conseil d’administration
Le conseil d’administration comprend au maximum 8 membres pour un mandat de 2 ans renouvelable 3 fois de manière consécutive. Après un délai de 6 ans, la représentation aux élections est interdite et sera à nouveau possible 2 ans après.
Parmi ces huit membres :
- cinq au minimum doivent être des membres titulaires,
- un membre « de droit» : le président de la Société Française d’Oto-rhino-laryngologie et de chirurgie de la face et du cou ou son représentant
- un membre peut être membre associé
Article 4 – Réunions et délibérations du conseil d’administration
Article 5 – Attributions des membres du bureau exécutif
Le président
Le secrétaire général est chargé de l’administration et de l’organisation de la Société. Il recueille les candidatures et les présente à l’assemblée générale. Il centralise la correspondance sous couvert du président qui représente la Société devant les autorités administratives et judiciaires.
Il doit rendre compte de son activité au moins deux fois par an : devant le Conseil d’administration et devant l’assemblée générale.
Les secrétaires généraux adjoints secondent le secrétaire général et peuvent ainsi participer à l’organisation de comités techniques ou scientifiques.
Le trésorier encaisse les recettes et solde les dépenses de la Société. Il tient la comptabilité et donne à l’assemblée générale un compte rendu de sa gestion et présente un budget prévisionnel après l’avoir soumis au conseil d’administration.
Le bureau peut se réunir à la simple requête d’un de ses membres
Article 6 – Election des membres du conseil d’administration et du bureau exécutif
Chaque année un président entrant et un vice président membre associé sont proposés par le conseil d’administration puis approuvés par l’assemblée générale. Ils deviennent membre du conseil d’administration pour une durée de 2 ans. En cas de difficulté à faire émergé une décision, un vote uninominal est possible. Il peut être, à la demande d’un membre du Conseil, à bulletin secret.
Tous les 2 ans 2 membres sont élus au conseil d’administration.
Le secrétaire général, le trésorier et les éventuels secrétaires généraux sont choisis parmi eux, un vote uninominal à bulletin secret étant organisé au sein du conseil d’administration si plusieurs personnes posent leur candidature pour un poste.
Lors de la première mise en place du conseil d’administration, un président et un vice président seront élus ainsi que quatre membres du conseil d’administration. Ainsi pour la première année, le conseil d’administration sera composé de six membres élus.
Article 7 – Constitution des comités
Dans le but, de dynamiser les activités pédagogiques et de recherche, le Conseil d’Administration peut créer des comités dédiés à des missions spécifiques. Il en propose les membres. Le Président sortant est intégré au comité pédagogique.
Sont ainsi créés un conseil scientifique et/ou d’un conseil pédagogiques dont les missions sont :
- pour le conseil Scientifique, la valorisation des activités en lien avec les objets de la société : favoriser des travaux de recherche collaboratif, faire reconnaître des actes spécifiques par exemple
- pour le conseil pédagogique, la collaboration avec le Collège Français d’ORL à la réflexion sur la formation initiale et avec les instances concernées pour la formation continue (diplômes universitaires, DPC, Rencontres et autres).
Les personnes composant ces comités sont membres de la société. Ils participent sur invitation ou à leur demande au Conseil d’Administration mais n’ont pas de voix décisionnelle au sein du Conseil.
Toutes ces modifications ont été votées à l’unanimité des membres titulaires présents sous vote à bulletin secret
5. Introduction du président entrant 2019 : Dr Benoît Amy de la Bretèque
Benoît Amy de la Bretèque propose de nous accueillir dans la ville de Montpellier. Il organise le congrès avec le soutien du conservatoire de Montpellier, et les thèmes porteront principalement sur la voix de l’enfant et de l’adulte, le souffle et le son,les arts.
6. Organisation des manifestations
La Société organisera
- Journée thématique sur l’analyse perceptive de la voix le 16 mars 2019 à Marseille
- Prochain congrès de la SFPL les 12 et 13 avril 2019,
- Session de phoniatrie à la SFORL en octobre
Le thème de la table ronde de la session de Phoniatrie lors du congrès de la Société Française est soumis au Président 2019.
Autres manifestations
En ce qui concerne le soutien aux formations qui vont contribuer à la réalisation du programme d’enseignement,
-Cours de phonochirurgie de Lyon du 2-4 mai 2019 (diffusion de l’information)
RAPPORT DU TRESORIER 2017
- Transfert des compte depuis Colloquium
Virement de 83341.28 euros en avril 2018
Crédit du compte 48127953409 Crédit Agricole Alpes Provence
2. Recettes :
Cotisations encaissées en 2018 : 16280 euros
| A jour | – 1 an | – 2 ans | – 3 ans | |
| Membres titulaires | 64 | 5 | 2 | 3 |
| Membres associés | 38 | 5 | 3 | 4 |
| Total | 102 | 10 | 5 | 7 |
3. Dépenses :
Solde Colloquium : 2227.56 euros
Réunion G Chevaillier : 2500 euros
Pot MC Pfauwadel : 250 euros
Réunion CA élargiParis : 1695.86 euros
Flyers (pochettes SFORL) : 538.80
site web/papeterie/secrétariat : 1028.90
Total : 8014,26 euros
Reste à connaître le coût exact du congrès de 2019.
Questions diverses
Aucune
Fin de l’assemblée générale à 19H00
Antoine Giovanni
Aude Lagier
Marc Remacle